Malgré un important investissement en temps la première année de la démarche, tous les ans, de nouvelles communes se lancent dans l’aventure. Vous aimeriez mettre en place la confusion sur votre commune ? Voici quelques éléments pour vous y aider. Avec des parcelles de 12,25 ares en moyenne, la Champagne se doit de jouer collectif pour…
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Une convention entre les exploitants
Le service juridique et le service ODG du SGV ont travaillé en collaboration avec le président de section de Verneuil pour mettre en place une convention entre les exploitants qui pratiquent la confusion et les organisateurs. L’objet ? Gagner du temps ! En effet, tous les ans, les organisateurs redemandent aux exploitants leur accord pour poser les diffuseurs. Cette convention engage pour plusieurs années l’exploitant au dispositif. En signant la convention, l’exploitant s’engage à accepter la mise la place du dispositif et le paiement des factures des diffuseurs plusieurs années de suite. Sur simple courrier, l’exploitant peut se désengager ou faire connaître une modification de parcellaire. Une simplification efficace pour tout le monde.
Le dispositif est en test cette année et sera étendu à toutes les sections locales qui le souhaitent l’année prochaine.
Contact : pôle Relations Adhérents du SGV.
