Permis de conduire et contrat de travail

Permis de conduire et contrat de travail

Dans le cadre d’un recrutement ou pendant l’exécution du contrat de travail, le permis de conduire est souvent source de nombreuses interrogations au sein des entreprises. Que l’employeur peut-il vraiment demander au salarié ? Que peut-il vérifier et contrôler ? Le...
Permis de conduire et contrat de travail

Coulée de boue à Avenay-Val-d’Or

De fortes pluies orageuses se sont abattues sur la commune d’Avenay-Val-d’Or mardi en milieu de journée provoquant une coulée de boue qui a inondé une vingtaine de maisons mais sans provoquer de dégâts importants dans le vignoble. Vers 15 heures, l’orage a éclaté sur...
Permis de conduire et contrat de travail

Un assouplissement en vue pour les contrats courts

L’affiliation obligatoire de tous les salariés à la complémentaire santé mise en place dans l’entreprise est aménageable par décision unilatérale pour les CDD d’une durée inférieure ou égale à trois mois. Pour mettre en conformité l’accord national agricole avec la...
Permis de conduire et contrat de travail

La transmission des autorisations de plantation

Dans le nouveau régime entré en vigueur au 1er janvier 2016, les autorisations de plantation de vignes sont, en principe, incessibles. Elles ne peuvent donc être utilisées que par l’exploitant qui les a obtenues. Toutefois, dans certaines situations, cette règle...