La santé et sécurité des vendangeurs
Ce guide explique aux employeurs la législation et la réglementation applicables en matière de santé et de sécurité et donne des exemples concrets d’application de ces obligations dans le secteur vitivinicole.
Les exemples fournis dans le guide n’ont pas valeur légale ou réglementaire. L’employeur demeure libre d’appliquer d’autres méthodes sous réserve d’aboutir aux mêmes résultats, à savoir, le respect de la santé et des conditions de travail les plus sécurisées possibles pour tous les travailleurs.
L’obligation de sécurité de l’employeur : l’employeur est tenu vis-à-vis de ses salariés à une obligation de sécurité et de protection de la santé dont il doit assurer l’effectivité (article L.4121-1 du code du travail). Pour cela, il doit prendre toutes les mesures visant à assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Pour respecter ses obligations, l’employeur doit notamment évaluer les risques et les matérialiser dans le Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). Des fiches d’accueil des saisonniers, traduites en plusieurs langues, seront mises à disposition des employeurs par la filière.
Au sommaire du guide : la prévention des risques professionnels, les conditions de sécurité dans les vignes, les conditions de sécurité au pressoir et en cuverie, la conduite à tenir en cas d’accident du travail. Lien de téléchargement (extranet du SGV, réservé aux adhérents)
Référentiel de l’emploi saisonnier![](https://lachampagneviticole.fr/wp-content/uploads/2024/07/referentiel-de-emploi-saisonnier-212x300.jpg)
Ce guide, qui s’adresse à tous les employeurs de la Champagne viticole (vignerons, coopératives, maisons et prestataires de services), est structuré autour de quatre thématiques identifiées par la filière.
Ce référentiel comporte 48 points, articulés en deux étapes. Le respect de la réglementation : une première étape indispensable, d’application obligatoire, à laquelle aucun employeur ne peut déroger.
Des éléments supralégaux : ces points d’application volontaire constituent le corpus de bonnes pratiques pour l’emploi saisonnier en Champagne vers lesquelles la filière souhaite conduire l’ensemble des opérateurs.
Ce référentiel vise à inscrire les employeurs dans une démarche de progrès à l’échelle de la filière. Lien de téléchargement (extranet du SGV, réservé aux adhérents)
Livret d’accueil du vendangeur
Ce guide à destination des vendangeurs a pour objectif de leur fournir des informations et conseils utiles leur permettant de travailler et de vivre la période des vendanges dans les meilleures conditions.
Au sommaire du livret : le vignoble de Champagne, la vendange, le rôle du vendangeur dans la qualité du champagne, la sécurité, les principaux droits.
Il est téléchargeable en plusieurs langues : anglais, bulgare, roumain, polonais, ukrainien, portugais et turc. Lien de téléchargement (extranet du SGV, réservé aux adhérents)