Les personnes concernées par ces changements sont celles ayant recours (annuellement ou mensuellement) au télépaiement sur CIEL pour liquider les droits d’accises correspondant à leurs ventes de bouteilles ou de ratafia sans CRD, mais...
![Douanes : du nouveau du côté des accises](https://lachampagneviticole.fr/wp-content/uploads/2023/11/accises.jpg)
Les personnes concernées par ces changements sont celles ayant recours (annuellement ou mensuellement) au télépaiement sur CIEL pour liquider les droits d’accises correspondant à leurs ventes de bouteilles ou de ratafia sans CRD, mais...
Afin de faciliter la vérification de cette information, les douanes ont créé un nouvel outil sur le portail EMCS/Gamma donnant directement accès à la liste...
Les douanes du Havre et le Comité Champagne ont procédé le 24 mai à la destruction de plusieurs dizaines de milliers de flacons de boissons abusivement étiquetés « Champagne ».
Ces produits, à destination de l’Allemagne, ont été interceptés début février dans le port d’Anvers. Ils représentent une infraction à l’Appellation d’origine...
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