Alors que nous nous apprêtions à préparer nos maillots de bain et notre crème solaire, le Gouvernement a lancé cet été un pavé sur la plage : pourquoi ne pas augmenter les taxes d’accise se rapportant à l’alcool ? Une initiative vite recadrée, voire remisée aux archives des ballons d’essai.
Dans cet article, nous vous proposons de faire un point sur deux mesures principales détaillées dans le décret 2023-436 du 3 juin 2023 : l’augmentation de...
Parmi les mesures les plus commentées et contestées de la réforme dont l’entrée en vigueur interviendrait au 1er septembre 2023, on trouve le report...
Cet allégement consiste en une augmentation du plafond de l’exonération partielle des droits de mutation à titre gratuit en faveur des biens ruraux loués à...
À l’issue de l’utilisation de l’article 49.3 de la Constitution qui engage la responsabilité du Gouvernement, l’exécutif a retenu l’amendement proposé par des...
Après une rencontre avec le président du Syndicat Général des Vignerons dans le cadre de la Foire de Châlons, Marc Fesneau revient en exclusivité pour La Champagne Viticole sur les enjeux de transmission, d’emploi et de réglementation qui préoccupent le vignoble.
AU SGV Le Syndicat Général des Vignerons a accueilli le 15 septembre les membres du groupe Libertés et Territoires, présidé par le député de la Meuse...
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