Faciliter la transmission La maîtrise du foncier est un enjeu essentiel le maintien des équilibres entre le vignoble et le négoce et la répartition équitable de la valeur ajoutée. La réussite du modèle champenois a notamment pour...
Transmission
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La transmission est la clé du succès pour l’exploitant et sa coopérative
La transmission est un enjeu majeur pour l’avenir du vignoble. Pour y répondre, les coopératives s’organisent pour proposer un accompagnement pertinent à leur sociétariat, actuel et futur. Car lorsqu’on parle d’installation, on parle de transmission et de reprise d’exploitations.
Transmission : le quasi-usufruit (Partie 3)
Ce cas de figure est envisagé par l’article 587 du code civil, lequel est rédigé d’une manière suffisamment explicite pour être reproduit ici : « Si...
Des mesures pour calmer la colère agricole
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Transmission : le SGV veut maintenir le tissu des exploitations familiales champenoises
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Augmentation du seuil d’exonération pour les biens ruraux : mode d’emploi
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Quid du bail rural en cas de décès du preneur ?
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